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Déneigement



Note organisation Deneigement 2017-2018



Le déneigement reste un des défis majeurs de notre village. La commune est confrontée à un triple enjeu, technique (20 km de routes communales à déneiger éparpillées sur toute la commune), humain (renforcement indispensable du service technique de la commune) et financier (contrôler autant que possible le coût du déneigement à la charge de la commune).

 

Pour l’hiver 2017-2018, l’organisation du déneigement reste globalement inchangée par rapport à l’an passé et, en particulier, le partenariat avec le Conseil Départemental a été renouvelé. Par cette présente note, nous vous présentons l’organisation prévue pour le déneigement de l’hiver 2017-2018.

 

Déneigement des routes communales

 

- Secteur Sud (route des Granges) et la Mure

 

La convention signée avec le Conseil Départemental prévoit que la route communale de la Mure au départ de la RD 178 et les routes communales du quartier des granges au départ de la RD 615 (à l’exception de la route de l’Echaudat et de la route du Musée de la Résistance) seront déneigées conjointement et de manière alternée par les services départementaux et la commune. Le Département intégrera à ses tournées ces routes communales et, en contrepartie, la commune intégrera à ses tournées les routes départementales de ces secteurs (RD 615 et RD178 jusqu’à l’accès à la Mure).

 

Cette organisation soulage la commune de deux tournées pour les secteurs concernés sans changer fondamentalement l’organisation pour le reste de la journée puisque la commune assurait déjà, de fait, le déneigement partiel des départementales permettant l’accès à ses routes communales. L’avantage de cette convention d’échange est qu’elle se fera sans contrepartie financière pour aucune des deux parties. Seules les interventions exceptionnelles du département sur le reste du réseau communal seront désormais facturées à la commune

 

- Route et parking de l’Echaudat

 

La route et le parking de l’Echaudat seront déneigés conjointement avec les services du département mais prioritairement par la commune.

 

- Route du Musée de la Préhistoire

 

Comme l’an passé, le déneigement de la route communale d’accès au Musée est délégué à Mr Antressangle dans le cadre d’une convention tripartite entre le Conseil Départemental, la Commune et Mr Antressangle.

 

- Secteur Village-Chapotier-Chaux-Loubière

 

Comme les années précédentes, le déneigement sera assuré exclusivement par la commune. Dans le cadre de la convention d’échange avec le Conseil Départemental, il est prévu que la commune puisse déneiger la RD178 reliant le village au secteur Chapotier en dehors des horaires d’intervention du département, ce qui, de fait était déjà le cas.

 

- Secteur Château-Rochebonne-Ferme du Pré-Souillet

 

Comme les années précédentes, le déneigement sera assuré par le Gaec de Jossaud conformément au marché signé par la commune en 2017. Si nécessaire, la commune ou le département pourront intervenir avec du matériel plus efficace pour dégager la route en cas de difficultés exceptionnelles.

 

Moyens techniques disponibles

Pour les secteurs sous sa responsabilité directe, la commune s’appuie sur un chasse neige et un tracteur. Si le tracteur est en excellent état de fonctionnement, l’état du chasse neige se dégrade d’année en année et reste une réelle source d’inquiétude. Aussi, en complément des ses propres moyens et pour pallier d’éventuelles défaillances techniques, la commune a également signé avec le Gaec de Jossaud ainsi qu’avec Mr Jallifier et Mr Antressangle une convention de déneigement les autorisant à intervenir sur toutes les routes communales en cas d’urgence. Ces conventions sont légalement possibles car, d’une part, le Gaec de Jossaud est titulaire d’un marché sur la commune et d’autre part, Mr Jallifier utilise une étrave, propriété de la commune et Mr Antressangle une étrave propriété du Conseil Départemental.

 

Par ailleurs, et comme les années précédentes, la convention avec le Conseil Départemental prévoit l’intervention du Département sur toutes nos routes communales en cas de dépannage ou d’urgence ou de situation exceptionnelle (enneigement nécessitant l’intervention d’une fraise par exemple). Comme indiqué plus haut, ce sont les seules interventions que le Département facturera à la commune.

 

 

Personnel et Astreintes

A partir de début décembre et jusqu’à mi Mars, le déneigement des secteurs à la charge de la commune sera assuré par 4 agents, 2 titulaires et 2 saisonniers. Avant décembre et après mi Mars, seuls les titulaires seront disponibles. Les astreintes, quant à elles, ont débuté mi Novembre et se poursuivront jusqu’à début Avril.

 

Lors d’épisodes neigeux avant mi Novembre et après début Avril, seuls les titulaires peuvent déneiger, sur base du volontariat. Les saisonniers ne peuvent pas intervenir en dehors des périodes définies contractuellement avec eux. Cela signifie qu’en cas de chutes de neige très tôt ou très tard dans la saison, le déneigement se fera par priorité, selon les moyens disponibles avec l’appui éventuel des services départementaux. C’est ainsi que le déneigement de la commune, lors de l’épisode neigeux de début Novembre, a été exclusivement assuré par l’équipe communale qui s’est portée volontaire bien que les astreintes n’aient pas débutées.

 

Enfin, il faut savoir que, règlementairement, un agent ne peut pas effectuer deux semaines d’astreintes de suite, et ne peut pas travailler plus de 10h par jour dans un créneau de 12h maximum (par exemple, un chauffeur ayant démarré sa journée à 05h doit impérativement arrêter à 17h).

 

Filets anti congères

Lors du débat budgétaire 2017, le Conseil Municipal a décidé de renforcer, année après année et selon les moyens financiers disponibles, son stock de filets anti congères. Ainsi, cette année, le Conseil Municipal a fait l’acquisition de 200 m de filets anti congères (pour un montant de 5 000 Euros environ).

 

Le stock reste insuffisant pour en poser sur tous les secteurs communaux qui en nécessiteraient. Aussi, le Conseil Municipal a acté le principe de « faire tourner », chaque année, les filets anti congères sur les différents secteurs du village. Cette année, les filets seront positionnés sur la route du Château et sur le secteur du Chaumat (et éventuellement sur le secteur des Loubières si le stock est suffisant).

 

Par ailleurs, des filets anti congères seront installés par les services du département sur le secteur du champ de l’âne et dans le secteur communal de la Mûre (à l’exception des parcelles de céréales pour lequel la pose de filets est exclue pour protéger les cultures).

 

Horaires déneigement

Compte tenu des contraintes financières, humaines et techniques évoquées préalablement, nous rappelons que les plages horaires de déneigement des routes communales s’étaleront de 05H30 à 19H du dimanche au jeudi et de 05h30 à 20h30 les vendredis et samedis. Les tournées seront effectuées au plus juste et selon les nécessités pour assurer la vie quotidienne de tous.

 

En dehors des plages horaires ci-dessus indiquées, la commune n’interviendra pas (sauf secours ou urgence médicale) et nous renverrons les demandeurs vers des prestataires privés ; le déneigement sera alors intégralement à la charge du demandeur.

 

Pour les hébergements touristiques, nous recommandons de bien relayer à tous les clients l’organisation du déneigement afin que, tous, touristes et hébergeurs anticipent ces contraintes.

 

Déneigement des privés

Pour des raisons principalement financières et en ayant toujours à l’esprit la nécessaire équité, nous confirmons que la commune n’assurera pas le déneigement de voies privées, sauf exception(s) dûment justifiée(s) ; dans ce cas, des conventions seront signées entre le privé concerné et la commune (les privés pensant relever de l’exception sont invités à se rapprocher de la Mairie).

 

Pour les plus anciens sans famille ainsi que pour les malades isolés, le Conseil Municipal précise qu’ils relèvent bien de l’exception et les personnes concernées sont donc invitées à prendre contact avec la Mairie pour étudier le déneigement de leurs parties privatives. Tous les autres privés souhaitant être déneigés sont invités à se rapprocher des prestataires privés (coordonnées disponibles auprès de la Mairie)

 

Urgences médicales / Secours

En cas d’urgence médicale, de jour comme de nuit, vous devez appeler le 15. Si un transport doit être organisé, il sera pris en charge par les pompiers. Si les moyens des pompiers ne suffisent pas et nécessitent l’intervention d’un engin de déneigement, les pompiers (ou la gendarmerie) prendront contact avec la Mairie qui déclenchera la sortie du chasse neige.

 

Quelques recommandations de bon sens

- Anticipez ! Les conditions météo s’annoncent difficiles et vous avez des rendez-vous indispensables, des impératifs horaires à respecter, des clients qui arrivent ou partent de vos hébergements, des livraisons importantes programmées (…) prévenez au plus tôt la Mairie. Il est toujours plus facile d’anticiper que de gérer les urgences.

- Ne sortez pas en cas de tempête si ce n’est pas nécessaire et ne chercher pas à « Braver la tube ».

 

Enfin si vous constatez que des secteurs communaux sont mal déneigés ou oubliés, si vous souhaitez des informations ou des précisions sur le déneigement, prenez contact avec la Mairie qui traitera dans les meilleurs délais votre demande.

 

Nous espérons que cette note réponde à vos interrogations et nous comptons sur votre compréhension pour les nécessaires efforts collectifs à engager.

Le Conseil Municipal

 

saison 2016 / 2017



Organisation déneigement Hiver 2016-2017

 Il y a quelques années encore, le département assurait un appui technique précieux en déneigeant les deux tiers de nos routes communales (environ 13km) et nous apportait un appui financier tout aussi précieux en subventionnant une partie des frais de déneigement supportés par la commune.

 En Septembre 2015, le Conseil Départemental nous informait de sa décision de cesser de déneiger le dernier secteur communal qu’il assurait encore (secteur des granges). Cette décision, imprévue par sa rapidité, avait acté le désengagement total du Département dans l’appui qui nous était octroyé jusqu’alors. Nous avions dû, dans l’urgence, répondre à un triple enjeu, technique (20 km de routes communales à déneiger éparpillées sur toute la commune), humain (renforcement indispensable du service technique de la commune) et financier.

Notre priorité s’était alors concentrée sur les aspects techniques et humains du déneigement avec le renforcement de notre matériel (acquisition du tracteur) et l’embauche de chauffeurs saisonniers. Quant à l’aspect financier, l’hiver particulièrement doux et faiblement enneigé nous a permis de limiter le coût du déneigement.

A partir de Janvier 2016, nous avons engagé des discussions avec les élus et techniciens du Conseil Départemental afin de réfléchir à une organisation plus rationnelle et optimisée du déneigement. Cet objectif de rationalisation et d’optimisation a été atteint et formalisé par une convention de partenariat signée cet automne entre la commune et le département.

 

Par cette présente note, nous vous présentons l’organisation prévue pour le déneigement de l’hiver 2016-2017 en espérant qu’elle réponde à l’ensemble de vos interrogations.

 

Déneigement des routes communales

 - Secteur Sud (route des Granges) et la Mure

 La convention signée avec le Conseil Départemental prévoit que la route communale de la Mure au départ de la RD 178 et les routes communales du quartier des granges au départ de la RD 615 (à l’exception de la route de l’Echaudat et de la route du Musée de la Résistance) seront déneigées conjointement et de manière alternées par les services départementaux et la commune. Le Département intégrera à ses tournées ces routes communales et, en contrepartie, la commune intégrera à ses tournées les routes départementales de ces secteurs (RD 615 et RD178 jusqu’à l’accès à la Mure).

 Cette organisation soulage la commune de deux tournées pour les secteurs concernés sans changer fondamentalement l’organisation pour le reste de la journée puisque la commune assurait déjà, de fait, le déneigement partiel des départementales permettant l’accès à ses routes communales. L’avantage de cette convention d’échange est qu’elle se fera sans contrepartie financière pour aucune des deux parties. Seules les interventions exceptionnelles du département sur le reste du réseau communal seront désormais facturées à la commune

 - Route et parking de l’Echaudat

 La route et le parking de l’Echaudat seront déneigés conjointement avec les services du département mais prioritairement par la commune.

 - Route du Musée de la Préhistoire

 A la demande du Conseil Départemental qui a mis à disposition de Mr Antressangle une étrave, le déneigement de la route communale d’accès au Musée sera délégué à Mr Antressangle dans le cadre d’une convention tripartite entre le Conseil Départemental, la Commune et Mr Antressangle.

 - Secteur Village-Chapotier-Chaux-Loubière

 Comme les années précédentes, le déneigement sera assuré exclusivement par la commune. Dans le cadre de la convention d’échange avec le Conseil Départemental, il est prévu que la commune puisse déneiger la RD178 reliant le village au secteur Chapotier en dehors des horaires d’intervention du département, ce qui, de fait était déjà le cas.

 - Secteur Château-Rochebonne-Ferme du Pré-Souillet

 Comme les années précédentes, le déneigement sera assuré par le Gaec de Jossau conformément au marché signé par la commune en 2014. Si nécessaire, la commune ou le département pourront intervenir avec du matériel plus efficace pour dégager la route en cas de difficultés exceptionnelles.

 Moyens disponibles

 Pour les secteurs sous sa responsabilité directe, la commune s’appuie sur un chasse neige et un tracteur. En complément, elle a également signé avec le Gaec de Jossau ainsi qu’avec Marcel Jallifier et Frédrick Antressangle une convention de déneigement les autorisant à intervenir sur toutes les routes communales en cas d’urgence. Ces conventions sont légalement possibles car, d’une part, le Gaec de Jossau est titulaire d’un marché sur la commune et d’autre part, Marcel Jallifier utilise une étrave, propriété de la commune et Frédrick Antressangle une étrave propriété du Conseil Départemental.

 Par ailleurs, et comme les années précédentes, la convention avec le Conseil Départemental prévoit l’intervention du Département sur toutes nos routes communales en cas de dépannage ou d’urgence ou de situation exceptionnelle (enneigement nécessitant l’intervention d’une fraise par exemple). Comme indiqué plus haut, ce sont les seules interventions que le Département facturera à la commune.

 Filets anti congères

 La commune dispose d’un stock très faible de filets anti congères et il nous est malheureusement impossible d’en poser sur tous les secteurs qui en nécessiteraient. Le Conseil Municipal décidera de leur positionnement en fonction des priorités.

 Par contre, des filets anti congères seront installés par les services du département sur le secteur du champ de l’âne et dans le secteur communal de la Mûre. L’accord de tous les agriculteurs exploitant les terres concernées a été obtenu. Le Conseil Municipal assurera la coordination entre le Département et les agriculteurs pour la pose, l’entretien et la dépose des filets. Si d’autres filets restent disponibles, le service des routes étudiera la possibilité de les poser sur d’autres secteurs communaux.

 Horaires déneigement

 Compte tenu des contraintes financières, humaines et techniques évoquées préalablement, nous sommes contraints de réduire les plages horaires d’intervention sur nos routes. Nous vous informons donc que les plages horaires de déneigement des routes communales s’étaleront de 05H30 à 19H du dimanche au jeudi et de 05h30 à 20h30 les vendredis et samedis. Les tournées seront effectuées au plus juste et selon les nécessités pour assurer la vie quotidienne de tous.

 En dehors des plages horaires ci-dessus indiquées, nous n’interviendrons pas (sauf secours ou urgence médicale) et vous renverrons vers des prestataires privés ; le déneigement sera alors intégralement à la charge du demandeur.

 Pour les hébergements touristiques, un courrier spécifique sera adressé à chaque hébergeur précisant l’organisation du déneigement. Ce courrier devra être relayé à tous les clients des hébergeurs afin que touristes et hébergeurs anticipent ces contraintes.

 Astreintes

 Les astreintes ont débuté le 12 Novembre. Elles se termineront début Avril. Lors d’épisodes neigeux, en dehors de ces périodes, seuls les titulaires peuvent déneiger, sur base du volontariat. Les saisonniers ne peuvent pas intervenir en dehors des périodes définies contractuellement avec eux. Cela signifie qu’en de chutes de neige très tôt ou très tard dans la saison, le déneigement se fera par priorité, selon les moyens disponibles avec l’appui éventuel des services départementaux.

 Déneigement des privés

 Pour des raisons principalement financières et en ayant toujours à l’esprit la nécessaire équité, nous confirmons que la commune n’assurera plus le déneigement de voies privées, sauf exception(s) dûment justifiées ; dans ce cas, des conventions seront signées entre le privé concerné et la commune (les privés pensant relever de l’exception sont invités à se rapprocher de la Mairie).

 Pour les plus anciens sans famille ainsi que pour les malades isolés, le Conseil Municipal précise qu’ils relèvent bien de l’exception et les personnes concernées sont donc invitées à prendre contact avec la Mairie pour étudier le déneigement de leurs parties privatives.

 Tous les autres privés souhaitant être déneigés sont invités à se rapprocher des prestataires privés (coordonnées disponibles auprès de la Mairie)

 Urgences médicales / Secours

 En cas d’urgence médical, de jour comme de nuit, vous devez appeler le 15. Si un transport doit être organisé, il sera pris en charge par les pompiers. Si les moyens des pompiers ne suffisent pas et nécessitent l’intervention d’un engin de déneigement, les pompiers (ou la gendarmerie) prendront contact avec la Mairie qui déclenchera la sortie du chasse neige.

 

Quelques recommandations de bon sens

 

- Ne sortez pas en cas de tempête si ce n’est pas nécessaire

- Ne chercher pas à « Braver la tube » pour le plaisir ; c’est un jeu que nous ne pouvons plus nous offrir le luxe de nous payer

- Les conditions météo s’annoncent difficiles et vous avez des rendez-vous indispensables (médicaux par exemple) : anticiper et prévenez la Mairie.

- Vous être coincés sur les routes départementales en dehors des secteurs couverts par la commune ou en dehors des horaires de déneigement annoncés ? Appeler un dépanneur ou un des prestataires privés

 Nous espérons que cette note réponde à vos interrogations et nous comptons sur votre compréhension pour les nécessaires efforts collectifs à engager.

 

Le Conseil Municipal

 

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